1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.inoui-vr.fr les informations suivantes.

Propriétaire : Inoui SAS

Adresse du siège social : 116 Rue du Melchamez, 59830 Bouvines

Tél : 03 20 23 86 28

SIRET : 84092737000014

Adresse de courrier électronique : contact[at]inoui-vr.fr

Créateur du site : Inoui

Responsable de la publication : Reda Bounaib, Président

Administrateur : l’Équipe Inoui

Pour contacter le Webmaster : webmaster[at]inoui-vr.fr

Hébergeur du site : OVH SAS – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

 

2. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise.

Ainsi, le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, non exhaustives, susceptibles d’évoluer et données sous réserve de modifications depuis leur mise en ligne.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Par conséquent, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email contact[at]inoui-vr.fr.

Toute exploitation non autorisée du site et/ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient constitue une forme de contrefaçon et fait encourir à son auteur des poursuites, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

4. Politique de confidentialité

A consulter ici

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